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» voir les newsQue se passe-t-il sur un chantier ?
Le montage d'une opération de construction est une aventure humaine formidable, mais le chemin jusqu'à la réception de l'ouvrage peut être compliqué et semé d'accidents ou d'incidents.
En effet, un chantier est un lieu où se cristallisent de nombreux risques que ce soit pour les personnes, les travaux en cours et les biens. La multiplicité des acteurs intervenant durant cette période est un facteur de risque supplémentaire. L'équilibre et le calendrier d'un projet sont fragiles.
Bien entendu, le contrat liant une entreprise réalisant des travaux à son client maître d'ouvrage comporte l'obligation d'exécuter les travaux et de livrer l'ouvrage convenu. L'entreprise supporte, depuis le début des travaux jusqu'à leur réception, tous les risques les affectant (article 1788 du Code civil) et ce, quelle qu'en soit la cause : le vol, un dégât des eaux, la dégradation des matériaux, la perte de l'ouvrage détruit par un incendie de cause inconnue...
La responsabilité de chaque intervenant peut être mise en cause dès lors qu'un sinistre survient. Néanmoins, elle n'est pas toujours évidente à déterminer, cela peut prendre du temps et compromettre la bonne réalisation du futur ouvrage si des mesures conservatoires ne sont pas prises rapidement.
Il est donc important de proposer au maître d'ouvrage une solution simple et protectrice pour assurer la continuité de son chantier dans un délai rapide. C'est l'objet du contrat TOUS RISQUES CHANTIER.
Comment fonctionne la TRC ?
o Quels sont les désordres concernés ?
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